En tant qu’entrepreneur vous devez défier les risques commerciaux posés par les brevets tiers de vos concurrents. A la fois, vous voulez profiter des chances économiques offertes par vos propres brevets. En utilisant des stratégies taillées sur mesure pour votre entreprise et en mettant les règles du droit des brevets à votre profit, vous pouvez à la fois limiter ces risques et accroître vos chances.

Le droit des brevets, en particulier dans sa dimension internationale, est pour le public non-professionnel un terrain complexe et semé d’embûches. Pour cette raison, en tant que conseil en propriété industrielle, je vous offre le programme patentnavigator, une gamme de services de consultation et de support.

Concrètement, je vous aide à

• Tenir compte des brevets tiers valides,
• Acquérir des droits d’utilisation si nécessaire,
• Trouver des solutions d’exploitation libres,
• Défier la validité d’un brevet,
• Empêcher l’ouverture des droits d’un brevet tiers et
• Créer un portefeuille de brevets comme valeur en capital.

Profitez de ma large expérience et de mes compétences pour mettre de votre côté toutes les chances basées sur vos propres brevets tout en tenant compte des risques posés par les brevets tiers.

Avec patentnavigator je vous propose la gamme complète des services de conseil en propriété industrielle basée sur ma connaissance pratique internationale du traitement des brevets à haute valeur commerciale. J’élabore une stratégie sur mesure pour votre société. Et je mets en place les mesures pratiques à prendre. Je vous assiste par tous les moyens – comme un conseil en propriété intellectuelle interne dans votre entreprise.

Avec brevets ou sans brevets – ensemble nous gardons le cap juste pour vous :
Business with patents –and without patents.

Les brevets constituent une base pour la restriction de la concurrence légale. Le titulaire d’un brevet a le droit d’interdire l’utilisation commerciale sans son autorisation de l’objet du brevet. Dans le cadre des services patentnavigator je propose à votre société des services de conseil en propriété intellectuelle et de consultation pour votre gestion d’entreprise avec brevets. Ainsi vous pouvez créer votre propre portefeuille de brevets et être économiquement actif malgré la présence de brevets tiers.

Avec vos propres brevets :

• Déposez le bon brevet ! En accompagnant le développement technique, nous identifions ensemble les sujets et les solutions dont la protection par brevet vous offre une perspective commerciale avantageuse et restreint la marge de manoeuvre de vos concurrents.
• Dressez-vous sur le plan international ! J’obtiens pour vous une protection par brevet sur le marché intérieur - au moyen d’un brevet européen – et en collaboration avec des confrères étrangers, en particulier en France, aux Etats-Unis, en Chine, en Corée et au Japon.
• Stimulez les propositions de brevets de vos employés ! J’élabore pour votre société un système de motivation afin que la production de brevets fasse partie des objectifs du développement technique.

Avec des brevets tiers :

• Diminuez le potentiel de conflit avec des brevets tiers ! Je vous conseille sur des contrats en relation avec les brevets, par exemple des accords de confidentialité, des contrats de développement et des contrats de coopération.
• Profitez des brevets de la concurrence ! Je vous soutiens lorsque vous souhaitez acquérir une licence ou un droit d’utilisation d’un brevet tiers afin de pouvoir utiliser sa solution technique.
• Surmontez les restrictions posées par des brevets tiers valides ! Je vous assiste dans vos négociations lors de confrontations à des brevets tiers. Ensemble nous élaborons une solution commerciale dans la mesure où un litige est évitable.

Pour avoir accès au marché, un brevet n’est pas nécessaire. Par contre, les brevets tiers valides doivent être pris en considération. Celui qui ne tient pas compte de l’information publiquement accessible sur les brevets tiers commet une négligence. Dans le cadre des services patentnavigator, je propose à votre société des services de conseil en propriété intellectuelle et de consultation pour votre gestion d’entreprise en l’absence de brevets propres et contre des brevets tiers. Ainsi vous pouvez d’une part bénéficier de l’information publiée sur des brevets et d’autre part vous pouvez empêcher l’émergence de nouveaux brevets tiers.

Sans propres brevets

• Créez de l’état de la technique ! Ensemble nous réalisons des publications ciblées et citables afin d’obtenir une future protection passive contre des demandes de brevets tiers.
• Empêchez l’exploitation de vos solutions confidentielles ! Je protège l’information transmise à une autre personne à l’aide de règlements contractuels ou par moyen de dépôt administratif certifié.
• Bénéficiez de la liberté d’exploitation ! Je vous conseille sur l’information technique que vous pouvez créer sans interférer avec des brevets tiers valides.

Sans brevets tiers :

• Comprenez l’étendue de protection d’un brevet tiers ! Je clarifie avec vous les options d’action permises en dehors de brevets tiers valides.
• Empêchez l’ouverture de droit injustifiée d’un brevet tiers ! Je lutte pour vous contre des demandes de brevets tiers et contre des brevets tiers récemment délivrés mais pas encore définitifs, par exemple par soumission d’observations de tiers ou par opposition tant que les conditions de brevetabilité ne sont pas accomplies.
• Contournez des brevets tiers ! Ensemble nous élaborons des solutions techniques alternatives dans la mesure où un brevet tiers valide doit être évité.